Un point sur le cas Auxine pour les nouveaux arrivants

 

Pour ceux qui découvrent l’histoire. La jardinerie Auxine, en tout cas son gérant (moi), a été accusée globalement de complicité de trafic de cannabis pour avoir vendu du matériel de culture d’intérieur et donner des conseils à des clients cannabiculteurs. Cette suite d’articles relate les péripéties de cette affaire.

Je vous invite à lire les 3 premiers épisodes :

 

L’audience du 16 août

 

Le 16 août s’est tenue la troisième audience au Tribunal de Grande Instance de Colmar. Elle faisait suite à celle du 26 juillet (épisode 3) durant laquelle nous avions soulevé des exceptions de nullité dans le dossier dont le Juge a choisi de ne pas tenir compte. Nous y avions également obtenu, malgré les protestations du Procureur, l’application de la décision prise par le Juge lors de l’épisode 2 de nous permettre l’accès au local du magasin pour y récupérer des documents. L’ouverture qui malgré de très nombreuses relances de notre avocat n’avait pas été effectué par le Ministère Public.

Cette audience est donc la dernière avant le verdict final, le stress est au maximum est lorsque je dois me lever dans le tribunal je tremble comme une feuille.

 

Les questions du Juge

 

Le Juge me questionne ainsi que mon salarié et mon sous-traitant. Fair-play, je n’y vois aucune malice, j’ai vraiment l’impression de parler à quelqu’un de bien. Il me demande comment j’ai ouvert (racheté en fait) mon magasin, si le cannabis a été ma motivation première, comment d’une formation technique je suis arrivé sur les plantes. Il me demande des précisions sur mon salarié pour éclaircir l’accusation de travail dissimulé, celui-ci est embauché par une autre société que je gère et est mis à disposition d’Auxine. Pas de mystère donc. Il me demande également des précisions sur divers points, je vous avoue que je ne me rappelle plus très bien des détails. La parole passe ensuite au Procureur.

 

Le Procureur

 

Le Procureur prend la parole et là, c’est une surprise monumentale ! Il dit être jardinier, il parle de pivoines qui sentent bons et qui ne nécessitent pas de filtre à charbon. Il déclare que le chanvre industriel c’est pour faire des cordes du moyen-âge sur la côte atlantique évoquant ses vacances je-ne-sais-plus-trop-où, que la culture est interdite et que je suis donc dans l’illégalité. Il évoque les 100 briquets BIC saisis en comparant ça à l’usine AZF qui a explosée à Toulouse en 2001 en suggérant que ces briquets démontrent que Auxine est dédiée à la culture de cannabis… Je ne me souviens pas de tout. Il a parlé longtemps.

Il me pose des questions :

  • Vous consommez du cannabis en présence de votre fils ? Non.
  • Vous consommez de l’alcool en présence de votre fils ? Non.
  • Vous avez signalé à votre assureur que vous conduisiez sous l’emprise de stupéfiants ? Non, j’ai même acheté des tests de dépistage pour m’assurer que ce n’était jamais le cas et je consommais uniquement des produits contenant moins de 0,2% de THC.
  • Combien de vos clients viennent pour cultiver des fleurs ? Tous. (ricanements dans la salle) Il corrige : Combien de vos clients ne viennent pas pour du cannabis ? Je ne sais pas.
  • Quels conseils avez-vous donné ? Fréquence d’arrosage, taille des pots, type d’engrais etc… On ne cultive pas les choux comme les tomates.

 

Il déclare que « jamais le CNRS n’aurait fait confiance à M. KELHETTER (moi) pour un projet de recherche ». En gros il cherche à me faire passer pour un incapable, un nul, un toxico, un irresponsable… Ce projet de recherche est pourtant bien réel et d’ailleurs il m’a été piqué par un autre pendant que cette affaire suivait son cours (je le citerai pas car tout le monde le connait et que c’est quelqu’un que j’estime quand même encore un peu…).

Il sort une carte de Colmar, montre le centre-ville, puis montre la localisation de mon magasin (au fond de la zone industrielle) en disant que je me cachais là-bas, que personne n’y passait par hasard, que c’était volontaire. Dommage… Une jardinerie Tr*fle V*rt est située à 300 mètres, un magasin de motos à 100 mètres, l’ancienne médecine du travail à 50 mètres (d’où ont été photographiés les clients d’ailleurs), un bowling à 100 mètres et un concessionnaire automobile encore plus éloigné du centre que moi… Bref..

Il sort des documents tirés d’internet et cite des passages de sites internet qui ne sont pas le mien. Il dit avoir trouvé sur mon site des propos sur la légalisation du cannabis (faux). Cite des marques comme Royal Queen Seeds, Cannabia je crois, et d’autres descriptions d’engrais tirées sans doute de sites espagnols ou néerlandais, rien à voir avec Auxine. Tous ces documents, y compris la carte de Colmar, ne sont pas dans le dossier. Ce qu’il est entrain de faire est illégal et mon avocat lui rappelle.

Pour finir il me menace. Il dit qu’il va demander aux services financiers de l’État de procéder à un contrôle fiscal, qu’en tant que Procureur il en a le pouvoir. Ça ne me dérange pas je suis totalement à jour, j’ai un comptable qui a pignon sur rue et que je paie cher pour être sûr de toujours être bon. Je ne suis pas un garagiste véreux (j’ai rien contre les garagistes). Mon avocat n’a même pas relevé.

Il fait ensuite ses réquisitions :

  • 12 mois de prison avec sursis
  • mise à l’épreuve avec obligation de soins (au cas où je serais un toxico) et obligation de travail (j’aimerais bien pouvoir travailler oui..)
  • 10000€ d’amende
  • confiscation de tous les scellés (qui appartiennent à un tiers, mon entreprise)
  • interdiction de gérer une société pendant 5 ans
  • exécution provisoire (pas de suspension des peines en cas d’appel)

 

Tout le monde dans la salle est étonné de la prestation du Procureur. Mon avocat le premier. Ses arguments n’ont rien de juridique. C’est plus un genre de vendetta si je peux le dire comme ça..

Ses réquisitions si elles sont appliquées veulent dire pour moi la faillite de mon entreprise, des dettes conséquentes que je vais mettre des années à rembourser, et surtout un sentiment d’injustice très profond qui je pense ne pourra jamais disparaitre. En gros l’incapacité à rebondir de cette mésaventure, comme si j’étais un mafieux multi-récidiviste ou un politicien corrompu (ha non, là je m’égare).

Je précise quand même que je n’en garde aucune animosité, que je respecte le Procureur tant dans sa fonction qu’en tant qu’Etre humain. Je pense qu’il y a juste un décalage dans le niveau d’information. Je ne décris pas ici sa prestation, je décris le souvenir que j’en ai. Si il y a des erreurs ou des omissions je m’en excuse car ce serait involontaire et je corrigerais si nécessaire. Je pense néanmoins vraiment être fidèle à la réalité.

 

Mon avocat, Maître Joseph BREHAM

 

 

Mon avocat a plaidé pendant plus d’une heure, il s’est appliqué à démontrer que l’argumentation du Procureur n’était que l’expression d’une opinion morale et non la stricte application du droit.

Spectaculaire, je n’avais jamais assisté à ça avant. Je ne suis vraiment pas déçu d’avoir fait appel à lui et je le recommande à quiconque en aurait besoin.

Il a donc développé les points suivants :

  • Il rappela la précédente audience en signalant que le chef d’accusation adéquat qui aurait dû être sélectionné par le parquet est la complicité de production de stupéfiants, un crime donc. Il rappela également qu’en terme de complicité un article spécifique existait et que le parquet n’avait pas cru bon d’en faire usage alors même que ce devrait être la norme.
  • Il rappela, concernant le chanvre saisi, que le parquet était en premier lieu tenu de respecter le principe de légalité et notamment la pyramide des normes de Kelsen qui prévoit que les circulaires dont le Procureur réclamait l’application (rapport de la MILDECA) avaient une force moindre que le décrets autorisant la détention de chanvre dés lors que le taux de THC était inférieur à 0,2% (R. 5132-86 Code pénal).
  • Il rappela ensuite qu’il appartient au parquet de rechercher la qualification légale exacte des faits et qu’ainsi, la qualification de « complicité d’acquisition », au vu de la définition exacte d’acquisition était impropre.
  • Il rappela au Procureur qui produisait des pièces lors de l’audience (les plans, les citations de sites internets,..) que, tenu par le respect des droits de la défense, il lui incombait de leur communiquer ces pièces avant l’audience comme la défense l’avait fait.
  • Concernant le partenariat avec le CNRS, il établit que ce partenariat était incontestable dés lors que le Juge a pu constater qu’un desdits représentants se trouvait dans la salle d’audience contrairement aux dires du Procureur qui niait son existence.
  • Concernant les produits saisis, il démontra que ceux-ci pouvait servir à de multiples usages et notamment à la culture hydroponique de tomate ainsi qu’un client maraicher avait pu le déclarer lors de son audition au mois d’avril.
  • Concernant l’allusion du Procureur aux briquets Bic saisis ainsi qu’aux autres accessoires fumeurs présents dans les scellés, Maître BREHAM souligna que dire que ces briquets indiquent qu’Auxine est dédiée au cannabis reviendrait à dire que tout commerçant, en particulier les buralistes vendant les produits type briquets, feuilles slim et grinders, pourraient dés lors entrer dans le champ de la répression.
  • Il mis en avant les réels enjeux sociétaux concernant le cannabis. S’appuyant sur des rapports de l’ONU il affirma que ces documents révélaient plus qu’un problème de santé publique (alors que l’alcool est un problème plus sérieux). Selon l’ONU le cannabis pose en réalité un problème à deux niveaux : ses effets sur la désocialisation des individus du fait de la répression et la question de l’exploitation de quasi-esclaves dans les pays du Sud.

 

Ce procès n’étant, selon lui, avant tout qu’une mise en scène de la répression visant à taper du point sur un courant d’air et s’appuyant sur l’ensemble de ses arguments Maître BREHAM demanda à titre principal la relaxe et à titre secondaire la dispense de peine.

 

Mon salarié

 

En second plan mon salarié était accusé de « complicité de complicité ». Ce sont les mots du Juge.

Quelques questions lui ont été posées. Notamment de savoir si il savait que de nombreux clients cultivaient du cannabis. Il répondit qu’il n’est qu’un employé, un informaticien. Il s’occupe des stocks, du développement des systèmes web et des commandes internet. Aucun moyen pour lui de connaitre la destination des produits d’autant plus que sur notre site internet c’est principalement du matériel à orchidée qui était commandé.

Également, on lui posa la question de savoir si il consommait du cannabis. Il répondit que dans le passé il avait une consommation problématique de cannabis et que l’isolement social couplé au chômage n’arrangeait rien. Lorsque je l’ai embauché je lui ai imposé de mettre fin à sa consommation problématique. Je lui ai donné les raisons et la motivation pour reprendre sa vie en main. Aujourd’hui grâce à ça il n’a plus de problème depuis bientôt un an et demi. Ça lui a changé la vie.

D’autre part, il était également accusé de détention de stupéfiants car du chanvre avait été retrouvé chez lui. Ce même chanvre tout à fait légal qui avait été retrouvé dans les locaux d’Auxine. Je lui en avais fait cadeau. Sa belle-mère atteinte d’un cancer du pancréas inopérable en faisait l’usage et y trouvait du soulagement.

Mon salarié est une personne de valeur, je le tiens en haute estime.

 

Mon sous-traitant

 

Mon sous-traitant occupe un local que je lui loue dans la partie arrière du magasin. Il cultivait chez lui du chanvre.

Il a produit une attestation de son médecin précisant qu’un problème de santé l’y a poussé.

Il a également précisé que si il avait pu être occasionnellement au contact de la clientèle ou me donner un coup de main sur des travaux de force il avait toujours été indépendant et que jamais il n’avait été mon subordonné.

Franchement ça a été tellement vite que je n’ai pas d’autre détail en tête.

 

Le verdict du 6 septembre

 

Suite à l’audience le Juge a déclaré que le verdict serait rendu le 6 septembre. Il fallait donc encore attendre 3 semaines avec l’estomac noué.

Depuis le début de ce dossier les chefs d’accusations sont branlants et ne correspondent à aucune réalité ni à aucun fait. Le Juge a donc choisi de requalifier les 7 chefs d’accusation en un seul qui est la « facilitation à l’usage de stupéfiants« , cela prouve bien qu’il a eu conscience du problème de la non-conformité la qualification donnée aux faits qui me sont reprochés.

Je suis donc condamné à 5 mois de prison avec sursis avec 10 ans de délai d’épreuve (pas de mise à l’épreuve, c’est pas pareil, là il n’y a pas de condition du type obligation de travail, ou obligation de soin).

Mon salarié lui a été relaxé.

Mon sous-traitant a écopé de 3 mois de prison avec sursis avec 10 ans de délai d’épreuve.

Ce verdit est beaucoup plus léger que les réquisitions du Procureur. Je remercie le Juge pour avoir fait preuve de clémence.

 

La décision de faire appel

 

C’est aujourd’hui le 7 septembre que j’ai pris la décision de faire appel de la décision du Juge.

Certes ce verdict est très clément par rapport aux réquisitions du Procureur. Certes le Juge a choisi de ne pas me condamner pour complicité de trafic puisque je n’ai jamais fait ça. Certes mon entreprise est sauve puisque pas sur le banc des accusés. Certes beaucoup de gens me disent d’en rester là.

MAIS… Car il y a un MAIS.

Je n’ai jamais facilité l’usage de stupéfiants !!

 

Effectivement, certains clients cannabiculteurs se fournissait chez Auxine en matériel et y recevait des conseils botaniques de ma part, je ne le nie pas, je le savais. Mais en quoi est-ce une facilitation d’usage ? Attendre qu’une plante pousse, s’en occuper, la récolter… Qu’est ce qui est facile là dedans ? Rien du tout. Tout le monde sait que depuis plus de 20 ans qu’au quartier Europe à Colmar on trouve du hachich au marché noir en pleine rue en moins de 5 minutes. Tout le monde sait que les habitants de ce quartier subissent l’ambiance criminogène induite par le trafic. Il n’y a qu’à voir ce qui c’est passé à Colmar le 19 Aout dernier : des échanges de tirs à l’armes de guerre dans le quartier Europe.

Ne cliquez là-dessus que si vous avez vraiment envie de voir ça.

 

Qu’est ce que je facilite alors ? Rien. Au contraire, on pourrait appeler ça « complexification de l’usage de stupéfiants« .

Ou alors, comme 200 magasins en France je facilite la tâche à cette part de clients cannabiculteurs en leur permettant de venir chercher du matériel en 5 minutes au lieu de commander sur internet sur un des 300 sites français disponibles ? 5 minutes ? comme le cannabis dans la rue ? Mais alors en quoi est-ce de l’usage ?

Je travaille par passion, j’aime les plantes et c’est tout ce qui compte. Mon matériel est légal et peut servir pour toutes plantes et mes conseils aussi. Tout ce que je facilite à la rigueur c’est le coup de filet de la gendarmerie sur quelques consommateurs de cannabis inoffensifs pendant que d’autres s’en mettent plein les poches au Quartier Europe sous le regard bienveillant d’autres qui sont dépassés par les évènements.

 

Je ne facilite pas l’usage de stupéfiants.

 

Je fais appel. 

 

Pour la suite on verra, ça va prendre du temps maintenant.

C’est la fin de la saison 1. Rendez-vous pour la saison 2 d’ici quelques mois.

 

 

La presse parle de nous

 

6 septembre 2018 : JT 12/13 sur FR3 Alsace

 

6 septembre 2018 : JT 19/20 sur FR3 Alsace

 

6 septembre 2018 : Un article sur le blog de France Bleu Alsace

 

Et l’interview de France Bleu Alsace qui va avec :

La presse spécialisée n’est pas en reste avec cet article du site lecannabiste.com.

 

 

REMERCIEMENTS

 

Je tiens à remercier tous ceux qui m’ont permis d’arriver jusqu’à ce stade de cette épopée juridique que ce soit via la campagne de don Leetchi ou dans la vie réelle en m’apportant un soutien moral qui a beaucoup joué. Vous êtes tous des gens en or. Beaucoup sont restés anonymes mais parmi eux :

  • Ma famille proche pour son soutien moral et financier
  • La mère de mon fils qui a dû me supporter pendant ce bazar.
  • Mon salarié pour son inconditionnelle loyauté et sa bravoure
  • Mon sous-traitant qui s’est retrouvé entrainé dans tout ça malgré lui.
  • Mes amis pour leur soutien et leur confiance
  • Bertrand Rambaud sans qui rien n’aurait été possible.
  • Maître Joseph Breham et Maître Laurence Greig pour leur travail remarquable
  • Mes fournisseurs qui ont su se montrer patients.
  • Ma banque qui elle aussi a su patienter.
  • Mon comptable qui continue de m’épauler.
  • Aux gendarmes, quand même, qui m’ont traités en homme respectable alors que rien ne les y obligeait. Sans rancune.
  • Tous les clients qui ont été inquiétés, pour avoir dit la stricte vérité et ne pas encore m’avoir tiré dessus. Sans rancune.
  • Tous les clients à qui j’ai pu parler pour leur soutien et leur compréhension.
  • France 3 Alsace, France Bleu Alsace, Newsweed et Le Cannabiste pour avoir fait du vrai journalisme.
  • Les journaux les DNA et l’Alsace pour avoir couvert tant bien que mal l’affaire.
  • Le fabricant d’engrais BIO-TECHNOLOGY pour son don conséquent, son soutien moral et nos collaborations passées et à venir.
  • Le fabricant d’engrais GUANO DIFFUSION pour son don.
  • Le fabricant GHE pour son don.
  • Tous les anonymes, ceux que j’ai oublié, ceux dont j’ignore la participation.
  • Et en vrac :
    • Christian D. Muller
    • Stéphane Schneider
    • Hervé Schnabel
    • Raphael Liautaud
    • Fabien Rougé
    • Damien Garel
    • Fabrice Greyer
    • Ruddy Mery
    • Patrice Wappa
    • Nicolas Blanc
    • Laurent Appel
    • Elvincent Hortinews
    • Jean-Pierre Ceccaldi
    • Indy Punky
    • Nicolas Bertelle
    • David Antakli
    • Marie Zaugg
    • De Druidier
    • Mégane Starck
    • Stève Schmitt
    • Arthur Dubois
    • Les jardins du Poussin Vert
    • Jano Bourru (que j’aimerai remercier de vive voie si je savais qui c’est)
    • Sébastien Caffier
    • Peut Etre
    • Ioana Antakli
    • Pedro Miguel
    • Cedric Bannino
    • Bernardoni Phillipe
    • Christopher Blanvillain
    • Benji Jiji
    • Jean-Marc Bertrand-Quillaz
    • Guillaume Uriot
    • Thibaut Nickaes
    • David Domas
    • Josué Prudhomme
    • Nicolas Lotito
    • Steve Schmid
    • Aurélien Michel
    • Corentin Desbois
    • Vincent
    • Paulo Sls
    • Julien Derrien
    • Mon Jardin
    • Jérôme H.
    • Romain Gottero
    • Guillaume
    • Bud Dam
    • Gilles Poirot
    • Bernard Farel
    • Julien Neff
    • Seb Seb
    • Michel Fels
    • David Brajus

 

 

Posté par Christian